Conseil | Séance ordinaire - 15 décembre 2025

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 novembre 2025

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 30 novembre 2025

  6.1.1 Paiement conditionnel - Facture Construction KG2 - Centre communautaire (ajouté)

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.1.1 Facturation Hydro-Québec - Centre communautaire

  7.4.2 Suivi - Installation des bornes électriques au Centre communautaire

  7.4.3 Suivi - Achat du camion pour les travaux publics

  7.4.4 Attestation - Cours Gestionnaire en hygiène et salubrité alimentaires

  7.4.5 Suivi - Visite au garage municipal par le représentant de santé et sécurité au travail Guy Robert

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Report de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 au 15 décembre 2025

  8.2 Dépôt des déclarations pécuniaires

  8.3 Entente Annuelle - Proposition de services professionnelle H2Lab

  8.4 Résolution - FRR - Volet 3 -promotion des activités du milieu

  8.5 Nomination des nouveaux signataires - Caisse Desjardins du Témiscamingue

  8.6 Nomination d'un maire suppléant au conseil d'administration de la MRC de Témiscamingue

  8.7 Attribution des comités pilotés par les membres du conseil

  8.8 Acceptation des salaires des employés municipaux - Période du 1er janvier au 31 décembre 2026

  8.9 Acceptation de la Convention de travail 2026 - Employés municipaux

  8.10 Acceptation du contrat de travail de la directrice générale - Du 1er janvier au 31 décembre 2026

  8.11 Résolution - Prolongement du prêt temporaire

  8.12 Remboursement des heures accumulées de la directrice générale

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Nomination d'un délégué et d'un délégué substitut pour le conseil d'administration de la régie intermunicipale de la sécurité incendie du Témiscamingue (RISIT)

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Demande pour achat d'un lot Apart/intra municipal

  10.2 Demande de révision sur taxes spéciales au 668

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Contestation - Pascal Goupil Électrique 2007 Inc.

12. VOIRIE

  12.1 Résolution - Programme d'aide à la voirie locale - PPA-CE 2025

  12.2 Annulation de la résolution 7967-11-25 relative au règlement d'emprunt 2025-01

  12.3 Soumission Installation Électriques Gadi Inc. - remplacer des lumières de rue par des LED

  12.4 Résolution - Mise en vente de l'ancien camion des travaux de voirie

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Demande d'entretien hivernal - Château Darveau

  13.2 Demande d'appui financier au programme FRR Volet III - Promotion des activités du milieu

  13.3 Survie - Piste de ski de fonds à Nédélec

  13.4 Dépôt de projet Bibliothèque municipale - Programme d'Accueil Individualisé (PAI)

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Révision demande de subvention - Emploi Été Canada - Été 2026

  14.2 Campagne de financement 2025 - Croix Rouge

  14.3 Campagne de sensibilisation provinciale "Villes et municipalités contre le radon"

  14.4 Entente intermunicipale relative à la fourniture du service de gestion de constats d'infraction

  14.5 Offre de service professionnelle de photographe - Nouveau conseil et personnel municipal

  14.6 Campagne de financement - Fondation Brousseau-Dargis

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Rapport d'activité du service incendie octobre 2025 - RISIT

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 12 janvier 2026

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance