Conseil | Séance ordinaire - 12 janvier 2026

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2025

  5.2 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2025

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 31 décembre 2025

  6.2 RÉSOLUTION - Paiement conditionnel et demande d'avis juridique

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.3 Suivi - Demande au PAVL travaux de voirie 2026

  7.4.2 Suivi - Château Darveau

  7.4.4 Suivi - changement du panneau électrique au bureau municipal

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Adoption du règlement No 277 - Le traitement des élus municipaux

  8.2 Contribution au Transport adapté et collectif du Témiscamingue

  8.3 Formation LSAT - Collecte de Fonds pour le OBNL

  8.4 5 à 7 Réseau Apéro - Chambre de commerce Témis-Accord

  8.5 Lettre de Mise en demeure à Internet JBM - Tour de télécommunication

  8.6 Ajout module conseil sans papier - Sommaires décisionnels (ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Résolution consistant l'organisation Municipale de la sécurité civile

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Avis de motion - Règlement No 279

  10.2 Dépôt de projet du Règlement 279 - relatif sur l'occupation et l'entretien des bâtiments patrimoniaux

  10.3 Passif au titre des sites contaminés - Année 2025

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

12. VOIRIE

  12.1 Transfert de fonds du compte 02-32000-516 (Location d'équipement) au compte 02-32000-643 (achat outils/accessoires)

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Demande de prolongation des coûts d'électricité - Château Darveau

  13.2 Demande de réservation sans frais du Centre communautaire

  13.3 Activité « Disco Patin » - organisé et présenté par la Maison des Jeunes du Témiscamingue

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Renouvellement de l'entente avec Cé l'Éden 3e année

  14.2 Soutien financier à la Maison d'Hébergement l'Équinoxe

15. AFFAIRES NOUVELLES

  15.1 Création d'un pamphlet touristique - Demande de soumissions

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Suivi - Dossier Sécurité civile

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 9 février 2026

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance