Conseil | Séance ordinaire - 9 février 2026

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 31 janvier 2026

  6.2 Suivi d'un avis juridique sur paiement conditionnel Centre communautaire

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Installation des bornes électriques au Centre communautaire

  7.4.3 Suivi - changement du panneau électrique au garage municipal

  7.4.4 Suivi - Bureau poste de Nédélec

  7.4.5 Suivi - Château Darveau

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Ajout module conseil sans papier - Sommaires décisionnels

  8.2 Protocole d'entente de services de l'écocentre du Canton de Guérin

  8.3 Campagne de financement - Foire Gourmande 2026

  8.4 Appui municipal au projet de restauration du Château Darveau - PEP Volet 4.1

  8.4.1 Entente de remboursement de la mise de fonds (PEP) - Projet Château Darveau

  8.5 Résolution - Création d'un pamphlet touristique

  8.6 Renouvellement du contrat - Télébec pour le réseau large bande

  8.7 Mai, Mois de l'arbre - Appel de projet 2026

  8.8 Formation avec LSAT - Utilisation optimale des réseaux sociaux

  8.9 Liste des propriétés en faute de paiement 2025 (ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Adoption du Règlement d'emprunt 033-2026 - Décrétant la rénovation de la caserne de la municipalité de Béarn et autorisant un emprunt de 2 000 000 $

  9.2 Adoption du rapport d'activité annuel 2025 pour le plan de mise en œuvre du schéma de couverture de risque en sécurité civile

  9.3 Ajout lumière de rue - Intersection Route 101 et Route 391

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Inventaire des bâtiments patrimoniaux - Consultation de la MRCT

  10.2 Adoption du 1er projet de Règlement 279 - relatif sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

  10.3 Assemblée publique de consultation sur le règlement 279 - relatif sur l'occupation et l'entretien des bâtiments patrimoniaux

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

12. VOIRIE

13. LOISIRS ET CULTURE

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Appui au CVDN - Dépôt de projet au FRR Commerce de proximité

  14.2 Soumission D. L. Électronique Inc (ajouté)

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Rapport d'activité de décembre 2025 - RISIT

  16.2 Remerciement - Maison l'Équinoxe

  16.3 Rapport annuel - Cé L'éden compilation 2025

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 9 mars 2026

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance