Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 9 mars 2026

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2026

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 28 février janvier 2026

  6.2 Suivi paiement conditionnel KG2 - Centre communautaire

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Château Darveau

  7.4.3 Suivi - Installation des bornes électriques au Centre communautaire

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Demande d'aide financière - Gala Reconnaissance 2026 ÉRDQ

  8.2 Rassemblement municipal régional le 7 et 8 mai 2026

  8.3 Soumission BMR - Porte salle du conseil

  8.4 Avis de motion pour dépôt du Règlement 280 sur le Code éthique et de déontologie des élus municipaux.

  8.5 Dépôt du projet de Règlement no 280 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

  8.6 Dépôt de projet Mini-Golf phase III - Programme l'Unique de LSAT

  8.7 Estimation Tangente - Centre communautaire

  8.8 Inscription congrès ADMQ - Juin 2026 (ajouté)

  8.9 Soumission table à langer - Centre communautaire (ajouté)

  8.10 Politique générale sur les heures supplémentaires (ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Résolution - Inventaire des bâtiments potentiellement patrimoniaux repéré par MRCT

  10.2 Présentation et Adoption du Règlement 279 - Relatif sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

  10.3 Acceptation des soumissions - Vente du lot épars 2 850 208

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Autorisation pour aller en appel d'offres sur le SEAO - Plans et devis de la mise à niveau des installations de production d'eau potable (ajouté)

12. VOIRIE

  12.1 Résolution - Attestant fin des travaux de voiries Chemin des Bouleaux

  12.2 Demande d'appui - Modification du guide du programme TECQ 2024-2028 concernant le rechargement granulaire

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Activité du RIFT dans le cadre "Les Petits bonheurs 2026

  13.2 Demande de réservation - TCVCN

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

15. AFFAIRES NOUVELLES

  15.1 Achat d'un micro-onde pour le Centre communautaire

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Rapport d'activité de janvier 2026 - RISIT

  16.2 Remerciement - Formation sur la collecte de fonds et marketing social

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 13 avril 2026

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance