Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 18 septembre 2023

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Mot de bienvenue

2. RAPPORT DE LA MAIRESSE

2.1  Rapport de la mairesse

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3.1  Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

5.1  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2023

5.2  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 août 2023

5.3  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 septembre 2023

6. TRÉSORERIE

6.1  Comptes à payer pour la période du 1er au 31 août 2023

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

7.1  Rapport des travaux publics

7.2  Rapport de l'employée de soutien au développement

7.3  Rapport de la directrice générale

7.3.1  Suivi - Bris mécanique à la station de pompage

7.3.2  Suivi - Centre Communautaire

7.3.3  2e Appel d'offres - vente de terrain chemin des Pin

7.3.4  Élection à venir

7.3.5  Suivi - Subvention Poste Canada

7.3.6  Suivi - Subvention Programme nouveau Horizon

7.3.7  Suivi - FRR Volet 4 - Soutien en Vitalisation

7.3.8  Suivi - Chemin des Bouleaux (ajouté)

7.4  Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

8.1  Signature Offre de services - PLANITAXE

8.2  Renouvellement du programme de la taxe sur l'essence et la contribution du Québec 2024-2028

8.3  Programmation de la TECQ 2019-2023 - Version 3

8.3.1  Présentation nouvelle programmation de la TECQ 2019-2023 - Version 3

8.3.2  Adoption de la programmation de la TECQ 2019-2023 - Version 3

8.4  Demande d'aide financière FRR - Volet 2 - municipalité locale et organisme - Équipement & ameublement du centre communautaire (Ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

9.1  Adoption - Plan de mesure d'urgence pour la municipalité de Nédélec

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

10.1  Semaine des encombrants

10.2  Dérogation mineure - 25 rue principale, Nédélec

10.3  Dépôt Projet # 2 - Adoption Règlement # 264 Taxation de la dégradation du paysage

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

11.1  Ébullition de l'eau (informatif)

12. VOIRIE

12.1  MTMD - EMPLACMENT DU GRAVIER PROVENANT DE LA RÉFECTION DE LA ROUTE 101

13. LOISIRS ET CULTURE

13.1  Présentation les Productions du Raccourci - Le dragon des Neiges

13.2  Halloweens 2023

13.3  Achat de bonbons pour Halloweens 2023 (ajouté)

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

16.1  CALACS du Témiscamingue - Services offert dans le secteur Nord

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochiane séance le 2 octobre 2023

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

18.1  Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance