Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 2 octobre 2023

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Mot de bienvenue

2. RAPPORT DE LA MAIRESSE

2.1  Rapport de la mairesse

3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3.1  Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX

5.1  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 septembre 2023

5.2  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2023

6. TRÉSORERIE

6.1  Comptes à payer pour la période du 1er au 30 septembre 2023

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

7.1  Rapport des travaux publics

7.2  Rapport de l'employée de soutien au développement

7.3  Rapport de la directrice générale

7.3.1  Suivi - Ouverture des appels d'offres pour la réparation du ponceau sur le chemin des Bouleaux

7.3.2  Suivi - Centre Communautaire

7.3.3  2e Appel d'offres - vente de terrain chemin des Pin

7.3.4  Suivi - Bloc sanitaire

7.3.5  Suivi - Élection partielle

7.4  Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

8.1  ADOPTION - Rapport annuel de Stratégie Québecoise en eau potable

8.2  Comité sport et Loisirs de Nédélec - Changement de nom

8.3  Modification au règlement municipal décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgences 9-1-1

8.4  Mise à jour du site Web de la municipalité

8.5  PAFIRSPA - Résolution Appui au projet Toitutre à l'espace Multisport

8.6  PAFIRSPA - Résolution Présenter le projet Toiture à l'espace Multisport

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

10.1  Règlement # 265 - Modification au Règlement # 205 - Règlement sur les usages conditionnels

10.1.1  AVIS DE MOTION

10.1.2  Dépôt du remier projet règlement # 265 - Modifiant le règlement 205 sur les usages conditionnels No 205

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

12. VOIRIE

13. LOISIRS ET CULTURE

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

14.1  Campagne de financement - Fondation Philippe Chabot

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 13 novembre 2023

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance