Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 13 novembre 2023

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

3.1  Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

5.1  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 octobre 2023

5.2  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 octobre 2023

6. TRÉSORERIE

6.1  Comptes à payer pour la période du 1er au 31 octobre 2023

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

7.1  Rapport de la mairesse

7.2  Rapport des travaux publics

7.2.1  Nettoyage de fossés au 727 chemin des Cèdres (ajouté)

7.3  Rapport de l'employée de soutien au développement

7.4  Rapport de la directrice générale

7.4.1  Suivi - Ouverture du 2e appels d'offres pour la réparation du ponceau sur le chemin des Bouleaux

7.4.2  Suivi - Centre Communautaire

7.4.3  Suivi - Élection Partielle

7.4.4  Suivi - Stationnement cimetière Roulier

7.4.5  Suivi - Demande au FRR Volet II - Projet Centre Communautaire

7.4.6  Demande de subvention Caisse Desjardins du Témiscamingue pour le spectacle du Dragon des Neiges

7.5  Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

8.1  Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil 2024

8.2  Remboursement au Fonds de roulement pour 2023 - 4e Versement 7 500$

8.3  Adoption de la 2e présentation des états financiers comparatifs au 31 octobre 2023

8.4  Modification de la politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la municipalité de Nédélec

8.5  Nomination d'une mairesse suppléante

8.6  Appui à la MRC de Témiscamingue pour se doter d'un coordonnateur à la mise en œuvre et au suivi des plans d'action MADA

8.7  Emploi d'été Canada 2024

8.8  Acceptation de la servitude projet final Corp. Champion Pipeline

8.9  Appui à la ville de Percé - appel du jugement de la Cour supérieure du Québec invalidant son règlement imposant une redevance réglementaire pour contribuer au financement des infrastructures touritisques municipales

8.10  Demande d'ajout "assuré additionnel" sur assurance municipale

8.11  Adoption de la programmation de la TECQ 2019-2023 - version 3

8.12  Octroi du Contrat pour la réparation et réouverture du chemin des Bouleaux (ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

9.1  Modification au calcul de la quote-part annuelle de la RISIT

9.2  Avis de motion pour la modification du règlement de prévention des incendies (règlement No 204)

9.3  Adoption du premier projet de règlement No 268 - Prévention des incendies

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

12. VOIRIE

12.1  Résolution - Programme à la voirie locale - PPA-CE 2023

12.2  Nouvelles enseignes commerciales sur la Route 101 Nord et Sud

12.3  Visuel nouvelles enseignes Nédélec ça vaut le détour (ajouté)

12.4  Nettoyage de fossés au 724 chemin des Cèdres

13. LOISIRS ET CULTURE

13.1  Concours décoration de Noël 2023

13.2  Nomination d'un membre du conseil sur le sous-comité "Contrat emphytéotique" - Château Darveau

13.3  Appuie au Projet complexe des eaux profondes

13.3.1  Présentation du projet du Complexe des eaux profondes

13.4  Appui dépôt projet Espace l'Hirondelle au FRR volet 4 - Soutien à la vitalisation

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

14.1  Campagne de financement - Fondation Philippe Laprise

15. AFFAIRES NOUVELLES

15.1  Budget fête de Noël 2023 (ajouté)

16. CORRESPONDANCE

16.1 Rapport final de Vidéotron - Opération haute vitesse sur le territoire témiscamien  

16.2  Levée de drapeau - Semaine des tout-petits

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 11 décembre 2023

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance