Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 15 janvier 2024

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

3.1  Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

5.1  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 décembre 2023

5.2  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 - 19h30

5.3  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 - 19h45

5.4  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 - 20h00

5.5  Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023 - 20h15

6. TRÉSORERIE

6.1  Comptes à payer pour la période du 1er au 31 décembre 2023

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

7.1  Rapport de la mairesse

7.2  Rapport des travaux publics

7.3  Rapport de l'employée de soutien au développement

7.4  Rapport de la directrice générale

7.4.1  Suivi - Réparation du ponceau sur le chemin des Bouleaux

7.4.2  Suivi - Centre Communautaire

7.4.3  Suivi - Reddition de compte subvention PRABAM

7.4.4  Suivi - Dépôt de la programmation de la TECQ 2019-2023

7.5  Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

8.1  Renouvellement de l'entente de l'Écocentre de Guérin pour l'année 2024

8.2  Avenant au contrat de service - Service EXP consultant ingénieur - Centre communautaire

8.3  Résolution - Transport adapté et collectif du Témiscamingue

8.4  Adoption du règlement No 269 - Traitement des élus municipaux 2024

8.5  Vente à défaut de paiement de taxe

8.6  RÉSOLUTION D'ENGAGEMENT POUR LA PRÉSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ DANS LE CADRE DE LA COP15

8.7  Déclaration des intérêts pécuniaires

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

10.1  Consultation publique - Projet de règlement No 265 modifiant le Règ. 141 de zonage

10.2  Présentation et adoption du second projet de règlement No 265 - modifiant Règ. 141 de zonage

10.3  Projet de résolution - Entente d'un contrat emphytéotique

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

11.1  Renouvellement de l'Entente Tarifaire H2Lab 2024 - Analyse de test d'eau

11.2  Offre de services pour calibration/vérification du débitmètre - Endress + Hauser

11.3  Offre de services pour calibration/vérification du débitmètre - Les Compteurs Lecomte

12. VOIRIE

13. LOISIRS ET CULTURE

13.1  Suivi - Concours de Noël

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

14.1  Suivi- Vente d'un lot intra municipal - Lot No 2 849 939 chemin des Pins

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

16.1  Rapport annuel de la Commission de services scolaire du Lac-Témiscamingue

16.2  Maison des Jeunes du Témiscamingue - Soirée portes ouvertes (ajouté)

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 12 février 2024

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance