Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 16 septembre 2024

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  1.1 OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. MOT DE BIENVENUE

  2.1 Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

  4.1 PÉRIODE DE QUESTIONS

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 août2024

  5.2 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 août 2024

  5.3 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 août 2024

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes payés et à payer pour la période du 1er au 31 août 2024

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - Parc des Aînés

  7.4.3 Suivi - Caisse du Témiscamingue « Cuisine au cœur d'une communauté unie »

  7.4.4 Suivi - Colloque ZONE

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Offre de services professionnels - ENGLOBE projet Centre communautaire

  8.2 Adoption modification de l'article 5 - Temps supplémentaire de la convention de travail des employés municipaux

  8.3 Adoption modification de l'article 6 - Vacances de la convention de travail - employés municipaux

  8.4 Terrain de camping

  8.6 Vente de garage

  8.5 Bloc sanitaire - Halte municipale

  8.7 Annulation de la résolution concernant le projet "MINI-PUTT" au FRR Volet 4 - Soutien à la vitalisation

  8.8 Dépôt de projet "Golf Miniature" dans le programme FRR Volet 4 - Soutien à la vitalisation

  8.9 Demande de prêt temporaire - Parc des aînés

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Annulation couverture d'assurance vie et blessures accidentelles - Pompiers

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Avis de motion - Règlement No 271

  10.2 Dépôt de projet règlement No 271 relatif à l'obligation d'installer des protections contre les dégâts d'eau et modifiant le règlement de construction No 143

  10.3 Dépôt de projet règlement No 270 pour modifier le règlement sur les usages conditionnelles (No 205) : élargissement à tous types de projets

  10.4 Dépotoir non autorisé Route 101

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Fossé côté nord/est - Pluvial de la salle communautaire

  11.2 Résolution - Acceptation et autorisation de la convention d'aide financière - Programme PRIMEAU 2023 projet assainissement des eaux usées et remplacement d'Égout

12. VOIRIE

  12.1 Semaine des encombrants

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Activité Halloween 2024

  13.2 Projet de Murale Postcards

  13.3 Achat de bonbons pour l'activité Halloween 2024

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Plaintes de citoyens

  14.2 Entretien sur le chemin Pipeline

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Lettre d'appréciation

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

  17.1 Prochaine séance ordinaire le 7 octobre 2024

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

  19.1 Levée de la séance