Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 10 novembre 2025

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

  3.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

  5.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 1er octobre 2025

  5.2 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 octobre 2025

6. TRÉSORERIE

  6.1 Comptes à payer pour la période du 1er au 31 octobre 2025

  6.2 Comparatifs des états financiers comptes revenus vs dépenses au 30 septembre 2025

  6.2.1 Comparatifs des états financiers comptes investissement au 30 septembre 2025

  6.2.2 Adoption des comparatif des états financiers au 30 septembre 2025

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

  7.1 Rapport de la mairesse

  7.2 Rapport des travaux publics

  7.3 Rapport de l'employée de soutien au développement

  7.4 Rapport de la directrice générale

  7.4.1 Suivi - Centre Communautaire

  7.4.2 Suivi - l'AGA du Comité de Valorisation de développement de Nédélec

  7.4.3 Suivi - Accueil du Projet Mini-Golf

  7.4.4 Suivi - Installation des bornes électriques

  7.5 Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

  8.1 Dépôt - Programmation Version 1 de la TECQ 2024-2028

  8.2 Dépôt - de la TECQ 2024-2028 avec les réalisés

  8.3 Résolution - Indexation de la couverture d'assurance sur certain bâtiment municipal

  8.4 Compression doivent cesser - Poste Canada

  8.5 Soumission Services informatique Logitem Inc - Nouveau portable

  8.6 Adoption du calendrier des séances ordinaires du conseil municipale pour l'année 2026

  8.7 Avis de motion - Règlement 277

  8.8 Dépôt de projet règlement No 277 - Traitement des élus

  8.9 Avis de motion - Règlement 278

  8.10 Dépôt de projet du Règlement 278 Taux de taxes foncières, coût des services, location, coût des permis, modalités de paiement et taux d'intérêts 2026

  8.11 Formation en hygiène et salubrité alimentaires

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

  9.1 Présentation du budget 2026 - RISIT

  9.2 Adoption du budget 2026 - RISIT

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

  10.1 Demande pour achat d'un lot Apart/intra municipal

  10.2 Dépotoir non autorisé sur la rue du Collège

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

  11.1 Suivi - Garantit de la 1ere pompe à la station de pompage

  11.2 Rapport annuel 2024 sur la gestion de l'eau potable Stratégie Québécoise approuvé par le MAMH

12. VOIRIE

  12.1 Adoption du règlement d'emprunt 2025-01 - décrétant une dépense de 100 000$ pour l'achat d'un camion utilitaire neuf pour les travaux publics

  12.2 Soumissions - Achat d'un camion utilitaire neuf pour les travaux publics

  12.3 Prêt pour achat d'un camion utilitaire neuf pour les travaux publics

  12.4 Prêt temporaire auprès de la Caisse Desjardins - Travaux de voiries chemin des Bouleaux

13. LOISIRS ET CULTURE

  13.1 Demande d'utilisation du Centre communautaire et Terrasse Intergénérationnelle par la TCVCN - Fête de Noël

  13.2 Campagne de financement pour la Fête de Noël - TCVCN

  13.3 Survie de l'organisme Skidélec

  13.4 Autorisation de dépôt de projet « Le Château Darveau : Passé vivant, un avenir inspirant » par le Comité de valorisation et de développement de Nédélec dans le cadre du programme PEP, volet 4.1

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  14.1 Campagne de financement Besoin d'aide 24/7

  14.2 Emploi Été Canada - Été 2026

  14.3 Semaine des tout-petits 10e Édition

  14.4 Soumissions pour changement des panneaux électriques au garage et au bureau municipale - Demande du Fonds des assurances des municipalités du Québec. (ajouté)

15. AFFAIRES NOUVELLES

  15.1 Suivi des déficiences au centre communautaire

16. CORRESPONDANCE

  16.1 Rapport d'activité du service incendie septembre 2025 - RISIT

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 8 décembre 2025

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

  18.1 Période de questions

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance