Municipalité | Conseil municipal
Procès-verbaux
et ordres du jour

Conseil | Séance ordinaire - 11 décembre 2023

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

1.1  Ouverture de la séance

2. MOT DE BIENVENUE

2.1  Mot de bienvenue

3. L'ORDRE DU JOUR

3.1  Adoption de l'ordre du jour

4. PÉRIODE DE QUESTIONS

4.1  Période de questions

5. PROCÈS-VERBAUX

5.1  Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 13 novembre 2023

6. TRÉSORERIE

6.1  Comptes à payer pour la période du 1er au 30 novembre 2023

7. DÉPÔT DE RAPPORTS

7.1  Rapport de la mairesse

7.2  Rapport des travaux publics

7.3  Rapport de l'employée de soutien au développement

7.4  Rapport de la directrice générale

7.4.1  Suivi - Chemin des Bouleaux

7.4.2  Suivi - Centre Communautaire

7.4.3  RÉSOLUTION - REDDITION DE COMPTE PROGRAMME D'AIDE FINANCIÈRE PRABAM

7.4.4  Suivi - Subvention PAFIRSPA

7.4.5  Levée de l'avis d'ébullition

7.4.6  Voeux des Fêtes regroupés avec la MRC du Témiscamingue

7.5  Rapport des Élus

8. ADMINISTRATION ET RESSOURCES HUMAINES

8.1  Résolution - Fonds Région et Ruralité FRR - Volet 3 -Promotion des activités du milieu

8.2  Avis de motion règlement 267 - modifiant le règlement 262 Taux de taxe foncière, coût des services, permis, modalités de paiement, taux d'intérêt pour l'exercice financier 2024

8.2.1  Dépôt de projet du Règ. 267 - Taux de taxe foncière, coût des services, permis, modalités de paiement, taux d'intérêt pour l'exercice financier 2024

8.3  Résolution - Ouverture marge de crédit pour les gros projets à venir

8.4  Avenant No 3 - Offres de services professionnels présenté par ATkin Réalis projet chemin des Bouleaux

8.5  Demande de réduction de vitesse sur la 101

8.6  Attribution des tâches conseillers sur différents comités

8.7  Adoption de la révision du salaires des employés municipaux (Ajouté)

8.8  Achat d'un portable - Membre du conseil

8.9  Avis de motion Règ. No 269 - Traitement des élus municipaux

8.9.1  Présentation et dépôt de projet du règ. No 269 - Traitement des membres du conseil municipal de la municipalité de Nédélec

8.10  Spécial défibrillateur - Offre de Pyro-Pro (ajouté)

9. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET SERVICE D'INCENDIE

9.1  Présentation du budget 2024 - de la Régie Intermunicipale de la Sécurité Incendie au Témiscamingue (RISIT)

9.1.1  BUDGET 2024 DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE DU TÉMISCAMINGUE (RISIT)

9.2  Présentation et adoption du deuxième projet de règlement No 268 - Prévention des incendies

10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT

10.1  Avis de motion pour modifier le Règlement de zonage No 141

10.1.1  Dépôt et adoption du premier projet règlement # 265 - Modifiant le règlement de zonage 141

10.2  Présentation - Entente intermuniciaple relative à l'application des règlements d'urbanisme

10.2.1  Tableau des répartitions des coûts - Entente d'urbanisme

10.2.2  Autorisation pour la conclusion d'une nouvelle entente intermunicipale relative à l'application des règlements en urbanisme

10.2.3  Acceptation du principe de partage des frais de la nouvelle entente intermunicipale relative à l'application des règlements en urbanisme

10.3  Gestion des animaux de compagnies sur le territoire de Nédélec

11. EAUX USÉES ET EAU POTABLE

11.1  Offre de services professionnels d'ingénierie - FQM

11.2  Présentation du rapport d'ingénierie conceptuelle - Mise aux normes de l'eau potable.

12. VOIRIE

12.1  Urgence sur le chemin des Pins

12.2  Maintenance régulière sur le tracteur municipal (ajouté)

13. LOISIRS ET CULTURE

13.1  Première présentation du contrat emphytéotique - Maison Darveau

13.2  Défi château de neige - du 8 janvier au 12 mars 2024

14. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

14.1  Campagne de financement - Centenaire du village d'Angliers

14.2  Vente d'un lot intra municpal - Lot No 2 849 939 chemin des Pins (ajouté)

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. CORRESPONDANCE

16.1  Lettre au ministre Sean Fraser - Prochaine TECQ

17. INFORMATIONS AUX CITOYENS

17.1  Prochaine séance ordinaire le 15 janvier 2024

18. PÉRIODE DE QUESTIONS

19. LEVÉE DE LA SÉANCE

19.1  Levée de la séance